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Reproduction

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Les textes d’Avenir Solidaire sont un travail d’équipe. Ils ne sont pas signés, sauf indications contraires.

Ces textes s’inscrivent dans un projet et peuvent être modifiés à tout moment sans avertissement préalable. Aussi nous conseillons de ne pas les copier mais plutôt d’y faire référence et de les indiquer par un lien Internet.

La reproduction de ces textes à titre gracieux pour des utilisations personnelles ou d’information non commerciale, est cependant autorisée aux conditions suivantes :

  1. Reproduction intégrale des textes sans modifications.
  2. Reproduction partielle sous forme de citations sans dénaturer l’esprit des textes.
  3. Ces copies doivent mentionner clairement l’auteur --Avenir Solidaire-- et la source avec les indications pour accéder au texte ou y diriger par un lien Internet dans le cadre informatique.
  4. Les personnes qui copient tout ou partie des textes portent seules la responsabilité des erreurs qu’elles pourraient véhiculer en rapport avec les dernières modifications de textes enregistrées sur ce site.

2 / Les textes d’auteurs particuliers :

Les auteurs particuliers dont les textes sont insérés sur le site d’Avenir Solidaire autorisent la reproduction de leurs textes à titre gracieux pour des utilisations personnelles ou d’information non commerciale, aux conditions suivantes :

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Mentions légales

Avenir Solidaire est un organisme politique déclaré sous forme associative (Association loi 1901).

N° de déclaration en préfecture : W 811001006
Siège social : Campgauzens, 81600 Brens
Tél. : 06 32 92 58 97
Directeur de la publication : Gérard Privat
Hébergeur : OVH http://www.ovh.com/
Adresse électronique du site d’Avenir Solidaire : http://www.avenir-solidaire.net
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Les informations personnelles recueillies sur le site http://www.avenir-solidaire.net/ restent confidentielles.

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Conformément aux recommandations de la CNIL (Délibération n°2006-228 du 5 octobre 2006), Avenir Solidaire n’a pas à effectuer de déclaration auprès de la CNIL.

La CNIL http://www.cnil.fr/index.php?id=2133&delib[uid]=114&cHash=dc40c12a80/

« Recommande : Sur la gestion des fichiers internes mis en œuvre par les élus, candidats, partis ou groupements à caractère politique, Conformément à l’article 8 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, les partis ou groupements à caractère politique qui mettent en œuvre des traitements relatifs à leurs membres ou aux personnes qui entretiennent avec eux des contacts réguliers dans le cadre de leur activité politique (par exemple, les personnes qui versent des fonds, qui soutiennent de manière régulière l’action du parti ou de l’organisme politique concerné ou qui sont abonnées à une lettre d’information éditée par le parti ou le groupement à caractère politique) n’ont pas à effectuer de déclaration auprès de la CNIL ni à recueillir le consentement des personnes dont les données sont traitées. »

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